[BONAPARTE (NapolŽon)]. — Bulletin des Lois n¡9 : DŽcret ImpŽrial contenant nomination de grands Officiers de l'Empire - DŽcret ImpŽrial sur la prestation de serment et le couronnement de l'Empereur - Extrait du DŽcret ImpŽrial concernant le costume des Ministres et celui des membres des Cours de justice - DŽcret ImpŽrial sur la dŽcoration des membres de la LŽgion d'Honneur.
A Paris, de l'Imprimerie ImpŽriale, [1804]. Un document au format in-8 (222 x 148 mm) de [8] pp. Edition originale. Document d'importance quant ˆ l'instauration de l'Empire en France, le premier relatif ˆ la nomination de Bruix, La Touche-TrŽville, Songis, Marescot, Gouvain-Saint-Cyr, Beauharnais, Regnaud de Saint-Jean-d'AngelyBaraguay-d'Hilliers et Junot au titre de Grands Officiers de l'Empire. A la suite de cette disposition, on trouve d'intŽressants dŽcrets visant ˆ signifier la date du couronnement de l'Empereur et le dŽroulement de la cŽrŽmonie, un texte rŽgissant le costume des ministres ainsi qu'un texte de loi dŽcrivant la LŽgion d'honneur''. Petite marque brune angulaire. Rares rousseurs. Du reste, trs belle condition.