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LETTRES PATENTES DU ROI PORTANT CONFIRMATION DES PRIVILEGES ET IMMUNITES ACCORDES A L'ORDRE DE MALTE DONNEES A FONTAINEBLEAU AU MOIS D'OCTOBRE 1776 REGISTREES EN PARLEMENT LE 28 JANVIER 1777.
LETTRES PATENTES DU ROI PORTANT CONFIRMATION DES PRIVILEGES ET IMMUNITES ACCORDES A L'ORDRE DE MALTE DONNEES A FONTAINEBLEAU AU MOIS D'OCTOBRE 1776 REGISTREES EN PARLEMENT LE 28 JANVIER 1777.
COLLECTIF · 1776
€205.00 ($224.94 | £171.08 | ¥35,848)
CHEZ WILLERVAL, 1776-1777. 1776-1777. In-4. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 6 pages en feuillets, livré sans couverture.. . . . Classification Dewey : 840.05-XVIII ème siècle. .
EXTRAIT DES REGISTRES DU CONSEIL D'ETAT DU ROI DU 17 AOUT 1776 SUR LA REQUETE PRESENTEE AU ROI ETANT EN SON CONSEIL PAR LES GRANDS BAILLIS DES ETATS DE LA FLANDRE WALONNE CONTENANT QU'ETANT TRES INTERESSANT DE REMEDIER AUX INONDATIONS DES PEVELE ETC.
EXTRAIT DES REGISTRES DU CONSEIL D'ETAT DU ROI DU 17 AOUT 1776 SUR LA REQUETE PRESENTEE AU ROI ETANT EN SON CONSEIL PAR LES GRANDS BAILLIS DES ETATS DE LA FLANDRE WALONNE CONTENANT QU'ETANT TRES INTERESSANT DE REMEDIER AUX INONDATIONS DES PEVELE ETC.
COLLECTIF · 1776
€105.00 ($115.22 | £87.62 | ¥18,361)
IMPRIMERIE DE N.J.B. PETERINCK CRAME, 1776. 1776. In-4. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 6 pages en feuillets, livré sans couverture.. . . . Classification Dewey : 840.05-XVIII ème siècle. .
LETTRES PATENTES DU ROI QUI ABROGENT LES DISPOSITIONS DE L'ARTICLE XXXI DE LA RUBRIQUE XV DE LA COUTUME DE BERGUES CONCERNANT L'ETABLISSEMENT DE MOULINS A GRAINS - DONNEES A VERSAILLES LE 13E JOUR D'AOUT 1776 - REGISTREES EN PARLEMENT LE 8 NOV. 1776.
LETTRES PATENTES DU ROI QUI ABROGENT LES DISPOSITIONS DE L'ARTICLE XXXI DE LA RUBRIQUE XV DE LA COUTUME DE BERGUES CONCERNANT L'ETABLISSEMENT DE MOULINS A GRAINS - DONNEES A VERSAILLES LE 13E JOUR D'AOUT 1776 - REGISTREES EN PARLEMENT LE 8 NOV. 1776.
COLLECTIF · 1776
€125.00 ($137.16 | £104.32 | ¥21,858)
IMPRIMERIE DE N.J.B. PETERINCK CRAME, 1776. 1776. In-4. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 4 pages en feuillets, livré sans couverture.. . . . Classification Dewey : 840.05-XVIII ème siècle. .
EDIT DU ROI PORTANT ETABLISSEMENT A VERSAILLES D'UN DEPOT DES PAPIERS PUBLICS DES COLONIES DONNE A VERSAILLES AU MOIS DE JUIN 1776 REGISTRE EN PARLEMENT LE 18 DU MOIS DE MARS 1777.
EDIT DU ROI PORTANT ETABLISSEMENT A VERSAILLES D'UN DEPOT DES PAPIERS PUBLICS DES COLONIES DONNE A VERSAILLES AU MOIS DE JUIN 1776 REGISTRE EN PARLEMENT LE 18 DU MOIS DE MARS 1777.
COLLECTIF · 1777
€155.00 ($170.08 | £129.35 | ¥27,104)
IMPRIMERIE DE N.J.B. PETERINCK CRAME, 1777. 1777. In-4. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 6 pages en feuillets, livré sans couverture.. . . . Classification Dewey : 840.05-XVIII ème siècle. .
DECLARATION DU ROI QUI ORDONNE LA REPRESENTATION A LA COUR DES AIDES DES TITRES ET PIECES QUI ONT ETE CI DEVANT REGISTREES CONCERNANT LA NOBLESSE ET LES PRIVILEGES DES COMMUNAUTES SEULIERES ET REGULIERES - MANUSCRIT 1776.
DECLARATION DU ROI QUI ORDONNE LA REPRESENTATION A LA COUR DES AIDES DES TITRES ET PIECES QUI ONT ETE CI DEVANT REGISTREES CONCERNANT LA NOBLESSE ET LES PRIVILEGES DES COMMUNAUTES SEULIERES ET REGULIERES - MANUSCRIT 1776.
COLLECTIF · 1776
€105.00 ($115.22 | £87.62 | ¥18,361)
NON PRECISE, 1776. 1776. In-4. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 4 pages manuscrites en feuillets, livré sans couverture.. . . . Classification Dewey : 840.05-XVIII ème siècle. .
DECLARATION DU ROI CONCERNANT LES INHUMATIONS DONNEE A VERSAILLES LE 10 DU MOIS DE MARS 1776 REGISTREE EN PARLEMENT LE 12 NOVEMBRE 1776 .
DECLARATION DU ROI CONCERNANT LES INHUMATIONS DONNEE A VERSAILLES LE 10 DU MOIS DE MARS 1776 REGISTREE EN PARLEMENT LE 12 NOVEMBRE 1776 .
COLLECTIF · 1776
€155.00 ($170.08 | £129.35 | ¥27,104)
WILLERVAL, 1776. 1776. In-4. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 4 pages en feuillets, livré sans couverture.. . . . Classification Dewey : 840.05-XVIII ème siècle. .
LETTRES PATENTES DU ROI QUI FIXENT LA QUALITE DES HERITIERS DE LA CHATELENIE DE CASSEL DONNEES A VERSAILLES LES 3 FEV. 1776 REGISTREES EN PARLEMENT LE 27 FEV 1776 - MANUSCRIT.
LETTRES PATENTES DU ROI QUI FIXENT LA QUALITE DES HERITIERS DE LA CHATELENIE DE CASSEL DONNEES A VERSAILLES LES 3 FEV. 1776 REGISTREES EN PARLEMENT LE 27 FEV 1776 - MANUSCRIT.
COLLECTIF · 1776
€125.00 ($137.16 | £104.32 | ¥21,858)
NON PRECISE, 1776. 1776. In-4. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 3 pages manuscrites en feuillets, livré sans couverture.. . . . Classification Dewey : 840.05-XVIII ème siècle. .
ORDONNANCE DE M. DE CAUMARTIN INTENDANT DE FLANDRES & D'ARTOIS DU 10 JUIN 1775.
ORDONNANCE DE M. DE CAUMARTIN INTENDANT DE FLANDRES & D'ARTOIS DU 10 JUIN 1775.
COLLECTIF · 1775
€105.00 ($115.22 | £87.62 | ¥18,361)
IMPRIMERIE DE N.J.B. PETERINCK CRAME, 1775. 1775. In-4. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 4 pages en feuillets, livré sans couverture.. . . . Classification Dewey : 840.05-XVIII ème siècle. .
ORDONNANCE D'INTENDANT QUI DEFFEND LA VENTE DES LAINES DE L'ANNEE AVANT LE MOIS D'AVRIL 1775 - MANUSCRIT.
ORDONNANCE D'INTENDANT QUI DEFFEND LA VENTE DES LAINES DE L'ANNEE AVANT LE MOIS D'AVRIL 1775 - MANUSCRIT.
COLLECTIF · 1775
€125.00 ($137.16 | £104.32 | ¥21,858)
NON PRECISE, 1775. 1775. In-4. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 4 pages manuscrites en feuillets, livré sans couverture.. . . . Classification Dewey : 840.05-XVIII ème siècle. .
ARREST DU CONSEIL D'ETAT DU ROI QUI REUNIT AU DOMAINE DE SA MAJESTE LES PRIVILEGES DES COCHES & DILIGENCES D'EAU ETABLIS SUR LES RIVIERES DE SEINE MARNE OISE AINE YONNE AUBE LOIRE SAONE RHONE CANAL DE BRIARE & AUTRES RIVIERES ET CANAUX NAVIGABLES etc.
ARREST DU CONSEIL D'ETAT DU ROI QUI REUNIT AU DOMAINE DE SA MAJESTE LES PRIVILEGES DES COCHES & DILIGENCES D'EAU ETABLIS SUR LES RIVIERES DE SEINE MARNE OISE AINE YONNE AUBE LOIRE SAONE RHONE CANAL DE BRIARE & AUTRES RIVIERES ET CANAUX NAVIGABLES etc.
COLLECTIF · 1775
€125.00 ($137.16 | £104.32 | ¥21,858)
IMPRIMERIE DE H.F. BOUBERS, 1775. 1775. In-4. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 4 pages en feuillets, livré sans couverture.. . . . Classification Dewey : 840.05-XVIII ème siècle. .
INSTRUCTION DE LA COUR DE CASSEL A SUIVRE PAR LES HOOFMAN ET ASSECUR - MANUSCRIT.
INSTRUCTION DE LA COUR DE CASSEL A SUIVRE PAR LES HOOFMAN ET ASSECUR - MANUSCRIT.
COLLECTIF · 0
€125.00 ($137.16 | £104.32 | ¥21,858)
NON PRECISE, 18E SIECLE. 18E SIECLE. In-4. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 3 pages manuscrites en feuillets, livré sans couverture.. . . . Classification Dewey : 840.05-XVIII ème siècle. .
EXTRAIT DES REGISTRES DU CONSEIL SUPERIEUR DE DOUAY EDIT DU ROY 1774.
EXTRAIT DES REGISTRES DU CONSEIL SUPERIEUR DE DOUAY EDIT DU ROY 1774.
COLLECTIF · 1774
€105.00 ($115.22 | £87.62 | ¥18,361)
NON PRECISE, 1774. 1774. In-4. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 4 pages manuscrites en feuillets, livré sans couverture.. . . . Classification Dewey : 840.05-XVIII ème siècle. .
DECLARATION DU ROI PORTANT REGLEMENTS CONCERNANTS LES MEMOIRES A CONSULTER - MANUSCRIT.
DECLARATION DU ROI PORTANT REGLEMENTS CONCERNANTS LES MEMOIRES A CONSULTER - MANUSCRIT.
COLLECTIF · 1774
€105.00 ($115.22 | £87.62 | ¥18,361)
NON PRECISE, 1774. 1774. In-4. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 2 pages manuscrites en feuillets, livré sans couverture.. . . . Classification Dewey : 840.05-XVIII ème siècle. .
DECLARATION DU ROI CONCERNANT LES MONASTERES SITUES EN FLANDRES ET EN ARTOIS DONNE A VERSAILLES LE 17 DU MOIS DU XBRE 1774 REGISTRES EN PARLEMENT LE 24 MARS 1775 - MANUSCRIT .
DECLARATION DU ROI CONCERNANT LES MONASTERES SITUES EN FLANDRES ET EN ARTOIS DONNE A VERSAILLES LE 17 DU MOIS DU XBRE 1774 REGISTRES EN PARLEMENT LE 24 MARS 1775 - MANUSCRIT .
COLLECTIF · 1774
€125.00 ($137.16 | £104.32 | ¥21,858)
NON PRECISE, 1774-1775. 1774-1775. In-4. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 15 pages manuscrites en feuillets, livré sans couverture.. . . . Classification Dewey : 840.05-XVIII ème siècle. .
EDIT DU ROI PORTANT REMISE DU DROIT DE JOYEUX AVENEMENT QUI ORDONNE QUE TOUTES LES RENTES TANT PERPETUELLES QUE VIAGERES CHARGES INTERETS ET AUTRES DETTES DE L'ETAT CONTINUERONT D'ETRE PAYES COMME PAR LE PASSE & QUE LES REMBOURSEMENS DES CAPITAUX ETC.
EDIT DU ROI PORTANT REMISE DU DROIT DE JOYEUX AVENEMENT QUI ORDONNE QUE TOUTES LES RENTES TANT PERPETUELLES QUE VIAGERES CHARGES INTERETS ET AUTRES DETTES DE L'ETAT CONTINUERONT D'ETRE PAYES COMME PAR LE PASSE & QUE LES REMBOURSEMENS DES CAPITAUX ETC.
COLLECTIF · 1774
€105.00 ($115.22 | £87.62 | ¥18,361)
IMPRIMERIE DE H.F. BOUBERS, 1774. 1774. In-4. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 4 pages en feuillets, livré sans couverture.. . . . Classification Dewey : 840.05-XVIII ème siècle. .
DECLARATION DU ROI INTERPRETATIVE DE L'EDIT D'AOUT 1749 CONCERNANT LES ACQUISITIONS DES GENS DE MAIN MORTE DONNEE A LA MUETTE LE 26 MAI 1774 REGISTRE EN PARLEMENT LE PREMIER JUIN 1774.
DECLARATION DU ROI INTERPRETATIVE DE L'EDIT D'AOUT 1749 CONCERNANT LES ACQUISITIONS DES GENS DE MAIN MORTE DONNEE A LA MUETTE LE 26 MAI 1774 REGISTRE EN PARLEMENT LE PREMIER JUIN 1774.
COLLECTIF · 1774
€125.00 ($137.16 | £104.32 | ¥21,858)
IMPRIMERIE DE H.F. BOUBERS, 1774. 1774. In-4. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 8 pages en feuillets, livré sans couverture.. . . . Classification Dewey : 840.05-XVIII ème siècle. .
EDIT DU ROI PORTANT REGLEMENT POUR L'INSTRUCTION DES CONTUMACES (OU CRIMINEL) - MANUSCRIT - 1773.
EDIT DU ROI PORTANT REGLEMENT POUR L'INSTRUCTION DES CONTUMACES (OU CRIMINEL) - MANUSCRIT - 1773.
COLLECTIF · 1773
€155.00 ($170.08 | £129.35 | ¥27,104)
NON PRECISE, 1773. 1773. In-4. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 4 pages manuscrites en feuillets, livré sans couverture.. . . . Classification Dewey : 840.05-XVIII ème siècle. .
ARRET DE REGLEMENT CONCERNANT LA REDDITION DES COMPTES DES BIENS DES EGLISES PAUVRES ET AUTRES LIEUX PRIEUX DU 22 MARS 1773 - MANUSCRIT.
ARRET DE REGLEMENT CONCERNANT LA REDDITION DES COMPTES DES BIENS DES EGLISES PAUVRES ET AUTRES LIEUX PRIEUX DU 22 MARS 1773 - MANUSCRIT.
COLLECTIF · 1773
€125.00 ($137.16 | £104.32 | ¥21,858)
NON PRECISE, 1773. 1773. In-4. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 6 pages manuscrites en feuillets, livré sans couverture.. . . . Classification Dewey : 840.05-XVIII ème siècle. .
LETTRES PATENTES DU ROI QUI ASSUJETTISSENT EN FLANDRES LE GROS DECIMATEUR AUX REPARATIONS RECONSTRUCTIONS & ENTRETIEN DES EGLISES ET PRESBYTERES - DONNEES A VERSAILLES LE 13 DU MOIS D'AVRIL 1773 REGISTREES AU CONSEIL SUPERIEUR LE 7 MAI 1773.
LETTRES PATENTES DU ROI QUI ASSUJETTISSENT EN FLANDRES LE GROS DECIMATEUR AUX REPARATIONS RECONSTRUCTIONS & ENTRETIEN DES EGLISES ET PRESBYTERES - DONNEES A VERSAILLES LE 13 DU MOIS D'AVRIL 1773 REGISTREES AU CONSEIL SUPERIEUR LE 7 MAI 1773.
COLLECTIF · 1773
€125.00 ($137.16 | £104.32 | ¥21,858)
WILLERVAL, 1773. 1773. In-4. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Mouillures. 4 pages en feuillets, livré sans couverture - quelques traces de mouillures en tête de page sans réelle conséquence sur la lecture - quelques annotations en marges et phr...
ORDONNANCE D'INTENDANT DEPEND QUI D'EXPORTER DE LANDRES A L'ETRANGER DES FUMIERS FIENTE DE PIEGEON PAINS DE NAVETTE ET TOURTEAUX DE COLZAL - 1773 - MANUSCRIT .
ORDONNANCE D'INTENDANT DEPEND QUI D'EXPORTER DE LANDRES A L'ETRANGER DES FUMIERS FIENTE DE PIEGEON PAINS DE NAVETTE ET TOURTEAUX DE COLZAL - 1773 - MANUSCRIT .
COLLECTIF · 1773
€125.00 ($137.16 | £104.32 | ¥21,858)
NON PRECISE, 1773. 1773. In-4. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Une page manuscrit en feuillet, livré sans couverture.. . . . Classification Dewey : 840.05-XVIII ème siècle. .