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INSTRUCTION DE LA COUR DE CASSEL A SUIVRE PAR LES HOOFMAN ET ASSECUR - MANUSCRIT.
COLLECTIF · 0
€125.00 ($137.12 | £104.34 | ¥21,884)
NON PRECISE, 18E SIECLE. 18E SIECLE. In-4. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 3 pages manuscrites en feuillets, livré sans couverture.. . . . Classification Dewey : 840.05-XVIII ème siècle. .
EXTRAIT DES REGISTRES DU CONSEIL SUPERIEUR DE DOUAY EDIT DU ROY 1774.
COLLECTIF · 1774
€105.00 ($115.18 | £87.64 | ¥18,383)
NON PRECISE, 1774. 1774. In-4. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 4 pages manuscrites en feuillets, livré sans couverture.. . . . Classification Dewey : 840.05-XVIII ème siècle. .
DECLARATION DU ROI PORTANT REGLEMENTS CONCERNANTS LES MEMOIRES A CONSULTER - MANUSCRIT.
COLLECTIF · 1774
€105.00 ($115.18 | £87.64 | ¥18,383)
NON PRECISE, 1774. 1774. In-4. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 2 pages manuscrites en feuillets, livré sans couverture.. . . . Classification Dewey : 840.05-XVIII ème siècle. .
DECLARATION DU ROI CONCERNANT LES MONASTERES SITUES EN FLANDRES ET EN ARTOIS DONNE A VERSAILLES LE 17 DU MOIS DU XBRE 1774 REGISTRES EN PARLEMENT LE 24 MARS 1775 - MANUSCRIT .
COLLECTIF · 1774
€125.00 ($137.12 | £104.34 | ¥21,884)
NON PRECISE, 1774-1775. 1774-1775. In-4. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 15 pages manuscrites en feuillets, livré sans couverture.. . . . Classification Dewey : 840.05-XVIII ème siècle. .
EDIT DU ROI PORTANT REMISE DU DROIT DE JOYEUX AVENEMENT QUI ORDONNE QUE TOUTES LES RENTES TANT PERPETUELLES QUE VIAGERES CHARGES INTERETS ET AUTRES DETTES DE L'ETAT CONTINUERONT D'ETRE PAYES COMME PAR LE PASSE & QUE LES REMBOURSEMENS DES CAPITAUX ETC.
COLLECTIF · 1774
€105.00 ($115.18 | £87.64 | ¥18,383)
IMPRIMERIE DE H.F. BOUBERS, 1774. 1774. In-4. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 4 pages en feuillets, livré sans couverture.. . . . Classification Dewey : 840.05-XVIII ème siècle. .
DECLARATION DU ROI INTERPRETATIVE DE L'EDIT D'AOUT 1749 CONCERNANT LES ACQUISITIONS DES GENS DE MAIN MORTE DONNEE A LA MUETTE LE 26 MAI 1774 REGISTRE EN PARLEMENT LE PREMIER JUIN 1774.
COLLECTIF · 1774
€125.00 ($137.12 | £104.34 | ¥21,884)
IMPRIMERIE DE H.F. BOUBERS, 1774. 1774. In-4. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 8 pages en feuillets, livré sans couverture.. . . . Classification Dewey : 840.05-XVIII ème siècle. .
EDIT DU ROI PORTANT REGLEMENT POUR L'INSTRUCTION DES CONTUMACES (OU CRIMINEL) - MANUSCRIT - 1773.
COLLECTIF · 1773
€155.00 ($170.03 | £129.38 | ¥27,136)
NON PRECISE, 1773. 1773. In-4. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 4 pages manuscrites en feuillets, livré sans couverture.. . . . Classification Dewey : 840.05-XVIII ème siècle. .
ARRET DE REGLEMENT CONCERNANT LA REDDITION DES COMPTES DES BIENS DES EGLISES PAUVRES ET AUTRES LIEUX PRIEUX DU 22 MARS 1773 - MANUSCRIT.
COLLECTIF · 1773
€125.00 ($137.12 | £104.34 | ¥21,884)
NON PRECISE, 1773. 1773. In-4. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 6 pages manuscrites en feuillets, livré sans couverture.. . . . Classification Dewey : 840.05-XVIII ème siècle. .
LETTRES PATENTES DU ROI QUI ASSUJETTISSENT EN FLANDRES LE GROS DECIMATEUR AUX REPARATIONS RECONSTRUCTIONS & ENTRETIEN DES EGLISES ET PRESBYTERES - DONNEES A VERSAILLES LE 13 DU MOIS D'AVRIL 1773 REGISTREES AU CONSEIL SUPERIEUR LE 7 MAI 1773.
COLLECTIF · 1773
€125.00 ($137.12 | £104.34 | ¥21,884)
WILLERVAL, 1773. 1773. In-4. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Mouillures. 4 pages en feuillets, livré sans couverture - quelques traces de mouillures en tête de page sans réelle conséquence sur la lecture - quelques annotations en marges et phr...
ORDONNANCE D'INTENDANT DEPEND QUI D'EXPORTER DE LANDRES A L'ETRANGER DES FUMIERS FIENTE DE PIEGEON PAINS DE NAVETTE ET TOURTEAUX DE COLZAL - 1773 - MANUSCRIT .
COLLECTIF · 1773
€125.00 ($137.12 | £104.34 | ¥21,884)
NON PRECISE, 1773. 1773. In-4. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Une page manuscrit en feuillet, livré sans couverture.. . . . Classification Dewey : 840.05-XVIII ème siècle. .
EDIT DU ROI CONCERNANT LES REGULIERS - 1773 - MANUSCRIT.
COLLECTIF · 1773
€105.00 ($115.18 | £87.64 | ¥18,383)
NON PRECISE, 1773. 1773. In-4. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 7 pages manuscrites en feuillets, livré sans couverture.. . . . Classification Dewey : 840.05-XVIII ème siècle. .
ORDONNANCE DE M. DE CAUMARTAIN INTENDANT DE FLANDRES ET D'ARTOIS QUI DEFFEND DE CE CHARGER DE CONDUIRE DES ENFANS A L'HOPITAL DES ENFANS TROUVES A PARIS OU AILLEURS HORS DU LIEU DE LEUR NAISSANCE + EXTRAIT DES REGISTRES DU CONSEIL SUPERIEUR - MANUSCRIT.
COLLECTIF · 1773
€105.00 ($115.18 | £87.64 | ¥18,383)
NON PRECISE, 1773. 1773. In-4. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 2 pages manuscrites en feuillets, livré sans couverture.. . . . Classification Dewey : 840.05-XVIII ème siècle. .
EDIT DU ROI CONCERNANT L'EVALUATION DES REGISTREE ES REGISTRES DE L'AUDIENCE DE FRANCE LE 23 MAY ET DONNE A VERSAILLES AU MOIS DE FEVRIER EN LA 2EME ANNEE - 1771 - MANUSCRIT.
COLLECTIF · 1771
€125.00 ($137.12 | £104.34 | ¥21,884)
NON PRECISE, 1771. 1771. In-4. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 17 pages en feuillets manuscrites, livré sans couverture.. . . . Classification Dewey : 840.05-XVIII ème siècle. .
REGLEMENT PROVISOIRE POUR LES OFFICIERS DU CONSEIL SUPERIEUR DOUAY + EDIT DU ROI PORTANT CREATION SUR CONSEIL SUPERIEUR A DOUAY 1771 + ETAT DES OFFICIERS QUI COMPOSERONT LE CONSEIL SUPERIEUR DE DOUAY ETC - VOIR LA NOTCE ! .
COLLECTIF · 1771
€205.00 ($224.88 | £171.11 | ¥35,890)
NON PRECISE, 1771. 1771. In-4. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 11 pages manuscrites en feuillets, livré sans couverture - 4 photos disponibles.. . . . Classification Dewey : 840.05-XVIII ème siècle. .
ARRET DU CONSEIL D'ETAT DU ROI PORTANT REVOCATION DES PRIVILEGES DE L'EXCEMTION DU PAIMENT DES DROITS DANS LA MOUVANCE DU ROI DU 26 MAY 1771 - MANUSCRIT.
COLLECTIF · 1771
€125.00 ($137.12 | £104.34 | ¥21,884)
NON PRECISE, 1771. 1771. In-4. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 5 pages manuscrits en feuillets, livré sans couverture.. . . . Classification Dewey : 840.05-XVIII ème siècle. .
EDIT DU ROI CONCERNANT LES OFFICIES VENDEURS DE MEUBLES + LETTRES PATENTES DU ROI CONCERNANT LA VENTES DES OFFICES DES VENDEURS DE BIENS MEUBLES - MANUSCRIT.
COLLECTIF · 1771
€205.00 ($224.88 | £171.11 | ¥35,890)
NON PRECISE, 1771. 1771. In-4. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 8 pages manuscrites en feuillets,livré sans couverture - 2 photos disponibles.. . . . Classification Dewey : 840.05-XVIII ème siècle. .
LETTRES PATENTES DU ROI DONNEES A VERSAILLES LE PREMIER FEVRIER 1771 QUI ACCEPTENT LES OFFRES DES BAILLIS & MAGISTRATS DES VILLES & BOURGS DE LA FLANDRE MARITIME DE LA SOMME DE 96950 LIVRES PAR ANNEE POUR TENIR LIEU DU DON GRATUIT - SIGNE MAZENGARBE.
COLLECTIF · 1771
€125.00 ($137.12 | £104.34 | ¥21,884)
WILLERVAL, 1771. 1771. In-4. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 4 pages en feuillets, livré sans couverture.. . . . Classification Dewey : 840.05-XVIII ème siècle. .
EDIT DU ROI PORTANT PROROGATION DES DEUX VINGTIEMES ET DES DIFFERENS AUTRES DROITS ET ETABLISSEMENS DE DEUX NOUVEAUX SOLS POUR LIVRE EN SUS SUR LES DROITS DES FERMES ET AUTRES - SIGNE PROOST - MANUSCRIT.
COLLECTIF · 1772
€155.00 ($170.03 | £129.38 | ¥27,136)
NON PRECISE, 1772. 1772. In-4. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 8 pages manuscrites en feuillets, livré sans couverture.. . . . Classification Dewey : 840.05-XVIII ème siècle. .
EXTRAIT DES REGISTRES DE LA COUR DE PARLEMENT - SIGNE MAZENGARBE + LETTRES PATENTES DU ROI INTERDICTIONS 1770 MANUSCRITE.
COLLECTIF · 1770
€125.00 ($137.12 | £104.34 | ¥21,884)
WILLERVAL, 1770. 1770. In-4. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 4 pages en feuillets dont une page manuscrite "lettres patentes du roi" - livré sans couverture - 2 photos disponibles.. . . . Classification Dewey : 840.05-XVIII è...
LETTRES PATENTES DU ROI DONNEES A MARLY AU MOIS DE JUILLET 1770 EN FAVEUR DES VINGT DEUX VILLES IMPERIALES ET DENOMMEES POUR L'EXEMPTION DU DROIT D'AUBAINE & LA LIBERTE DU COMMERCE - SIGNE MAZENGARBE.
COLLECTIF · 1770
€125.00 ($137.12 | £104.34 | ¥21,884)
WILLERVAL, 1770. 1770. In-4. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 4 pages en feuillets, livré sans couverture.. . . . Classification Dewey : 840.05-XVIII ème siècle. .