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Dictionnaire de droit et de pratique, contenant l'explication des termes de droit, d'ordonnances, de coûtume & de pratique avec les jurisdictions de France - 4e édition par M. *** - Tome 2
Dictionnaire de droit et de pratique, contenant l'explication des termes de droit, d'ordonnances, de coûtume & de pratique avec les jurisdictions de France - 4e édition par M. *** - Tome 2
De Ferrière Claude-Joseph · 1754
€225.00 ($246.82 | £187.80 | ¥39,391)
Chez Joseph Saugrain, 1754. 1754. In-4. Relié plein cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Rousseurs. 764 pages. Bandeaux, lettrines et culs-de-lampe illustrés en noir. Texte sur deux colonnes. Quelques épidermures. Dos à 5 nerfs, 2 pièces de titre beiges. Titre...
Traité de la preuve par témoins en matière civile contenant le commentaire latin & françois de M. Jean Boiceau, Sieur de la Borderie, avocat au Presidial de Poitiers, sur l'article 54 de l'Ordonnance de Moulins - 4e édition - Incomplet
Traité de la preuve par témoins en matière civile contenant le commentaire latin & françois de M. Jean Boiceau, Sieur de la Borderie, avocat au Presidial de Poitiers, sur l'article 54 de l'Ordonnance de Moulins - 4e édition - Incomplet
M. Danty · 1737
€105.00 ($115.18 | £87.64 | ¥18,383)
Chez Montalant, 1737. 1737. In-4. Relié plein cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 699 pages. Pages manquantes : 72 premières pages manquantes et pages 621 à 698 manquantes. Contreplats jaspés. Dos à 5 nerfs, pièce de titre bordeaux abîmée....
Recueil de jurisprudence civile du pays de droit écrit et coutumier par ordre alphabétique - Nouvelle édition corrigée & considérablement augmentée
Recueil de jurisprudence civile du pays de droit écrit et coutumier par ordre alphabétique - Nouvelle édition corrigée & considérablement augmentée
Me Du Rousseaud de la Combe Guy · 1746
€255.00 ($279.73 | £212.84 | ¥44,644)
Chez Le Gras/Paulus-Du-Mesnil/De Nully/De Bats1, 1746. 1746. In-4. Relié plein cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 808 pages. Texte sur deuc colonnes. Tranches roses. Contreplats jaspés. Annotation à l'encre sur la dernière page blanche. D...
LIVRE PREMIER DU PREMIER NOTAIRE DE J.PAPON.
LIVRE PREMIER DU PREMIER NOTAIRE DE J.PAPON.
J.PAPON · 0
€405.00 ($444.28 | £338.05 | ¥70,905)
NON PRECISE, 18E SIECLE. 18E SIECLE. In-4. Relié plein cuir. Etat d'usage, Plats abîmés, Coiffe en tête abîmée, Mouillures. 757 pages + table des chapitres + repertoire alphabétique - mouillures à l'intérieur de l'ouvrage sans réelle conséquence sur la lecture - dos à 5 nerfs...
ORDONNANCE DU ROI CONCERNANT LE CORPS DU GENIE DU 31 DECEMBRE 1776.
ORDONNANCE DU ROI CONCERNANT LE CORPS DU GENIE DU 31 DECEMBRE 1776.
COLLECTIF · 1777
€155.00 ($170.03 | £129.38 | ¥27,136)
IMPRIMERIE DE N.J.B. PETERINCK CRAME, 1777. 1777. In-4. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. VIII + 25 pages en feuillets, livré sans couverture.. . . . Classification Dewey : 840.05-XVIII ème siècle. .
REGLEMENT CONCERNANT LES PENSIONS ET AUTRES GRACES PECUNIAIRES DU 22 DECEMBRE 1776 DE PAR LE ROI.
REGLEMENT CONCERNANT LES PENSIONS ET AUTRES GRACES PECUNIAIRES DU 22 DECEMBRE 1776 DE PAR LE ROI.
COLLECTIF · 1776
€125.00 ($137.12 | £104.34 | ¥21,884)
IMPRIMERIE DE N.J.B. PETERINCK CRAME, 1776. 1776. In-4. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 4 pages en feuillets, livré sans couverture.. . . . Classification Dewey : 840.05-XVIII ème siècle. .
REGLEMENT POUR LA LIQUIDATION DES DETTES & LE PAIEMENT DES DEPENSES COURANTES DE LA MAISON DE SA MAJESTE DU 22 DECEMBRE 1776.
REGLEMENT POUR LA LIQUIDATION DES DETTES & LE PAIEMENT DES DEPENSES COURANTES DE LA MAISON DE SA MAJESTE DU 22 DECEMBRE 1776.
COLLECTIF · 1776
€125.00 ($137.12 | £104.34 | ¥21,884)
IMPRIMERIE DE N.J.B. PETERINCK CRAME, 1776. 1776. In-4. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 4 pages en feuillets, livré sans couverture.. . . . Classification Dewey : 840.05-XVIII ème siècle. .
DE PAR LE ROI CHARLES SENAC DE MEILHAN CHEVALIER CONSEILLER DU ROI EN SES CONSEILS MAITRE DES REQUETES ORDINAIRE DE SON HOTEL INTENDANT DE JUSTICE POLICE ET FINANCES DE LA PROVINCE DU HAYNAUT PAYS D'ENTRE SAMBRE MEUSE & D'OUTRE MEUSE CAMBRAI ETC.
DE PAR LE ROI CHARLES SENAC DE MEILHAN CHEVALIER CONSEILLER DU ROI EN SES CONSEILS MAITRE DES REQUETES ORDINAIRE DE SON HOTEL INTENDANT DE JUSTICE POLICE ET FINANCES DE LA PROVINCE DU HAYNAUT PAYS D'ENTRE SAMBRE MEUSE & D'OUTRE MEUSE CAMBRAI ETC.
COLLECTIF · 1776
€125.00 ($137.12 | £104.34 | ¥21,884)
IMPRIMERIE DE N.J.B. PETERINCK CRAME, 1776. 1776. In-4. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 3 pages en feuillets, livré sans couverture.. . . . Classification Dewey : 840.05-XVIII ème siècle. .
ARREST DU CONSEIL D'ETAT DU ROI PORTANT SUPPRESSION DES PRIMES GRATUITES DE LA LOTERIE ROYALE A COMPTER DU 1ER FEVRIER 1777 & AUGMENTATION DES LOTS DU 3 DECEMBRE 1776 EXTRAIT DES REGISTRES DU CONSEIL D'ETAT.
ARREST DU CONSEIL D'ETAT DU ROI PORTANT SUPPRESSION DES PRIMES GRATUITES DE LA LOTERIE ROYALE A COMPTER DU 1ER FEVRIER 1777 & AUGMENTATION DES LOTS DU 3 DECEMBRE 1776 EXTRAIT DES REGISTRES DU CONSEIL D'ETAT.
COLLECTIF · 1777
€125.00 ($137.12 | £104.34 | ¥21,884)
IMPRIMERIE DE N.J.B. PETERINCK CRAME, 1777. 1777. In-4. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 4 pages en feuillets, livré sans couverture.. . . . Classification Dewey : 840.05-XVIII ème siècle. .
ARREST DU CONSEIL D'ETAT DU ROI QUI FAIT CONCESSION AUX GRANDS BAILLIS DES QUATRE BARENS SEIGNEURS HAUT JUSTICIERS DE LA FLANDRE WALONNE DU DROIT DE PLANTIS APPARTENANT A SA MAJESTE SUR TOUS LES GRANDS CHEMINS ROYAUX PLANTES ET A PLANTER ETC - VOIR NOTICE
ARREST DU CONSEIL D'ETAT DU ROI QUI FAIT CONCESSION AUX GRANDS BAILLIS DES QUATRE BARENS SEIGNEURS HAUT JUSTICIERS DE LA FLANDRE WALONNE DU DROIT DE PLANTIS APPARTENANT A SA MAJESTE SUR TOUS LES GRANDS CHEMINS ROYAUX PLANTES ET A PLANTER ETC - VOIR NOTICE
COLLECTIF · 1776
€155.00 ($170.03 | £129.38 | ¥27,136)
IMPRIMERIE DE N.J.B. PETERINCK CRAME, 1776. 1776. In-4. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 4 pages en feuillets, livré sans couverture .. . . . Classification Dewey : 840.05-XVIII ème siècle. .
LETTRES PATENTES DU ROI PORTANT CONFIRMATION DES PRIVILEGES ET IMMUNITES ACCORDES A L'ORDRE DE MALTE DONNEES A FONTAINEBLEAU AU MOIS D'OCTOBRE 1776 REGISTREES EN PARLEMENT LE 28 JANVIER 1777.
LETTRES PATENTES DU ROI PORTANT CONFIRMATION DES PRIVILEGES ET IMMUNITES ACCORDES A L'ORDRE DE MALTE DONNEES A FONTAINEBLEAU AU MOIS D'OCTOBRE 1776 REGISTREES EN PARLEMENT LE 28 JANVIER 1777.
COLLECTIF · 1776
€205.00 ($224.88 | £171.11 | ¥35,890)
CHEZ WILLERVAL, 1776-1777. 1776-1777. In-4. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 6 pages en feuillets, livré sans couverture.. . . . Classification Dewey : 840.05-XVIII ème siècle. .
EXTRAIT DES REGISTRES DU CONSEIL D'ETAT DU ROI DU 17 AOUT 1776 SUR LA REQUETE PRESENTEE AU ROI ETANT EN SON CONSEIL PAR LES GRANDS BAILLIS DES ETATS DE LA FLANDRE WALONNE CONTENANT QU'ETANT TRES INTERESSANT DE REMEDIER AUX INONDATIONS DES PEVELE ETC.
EXTRAIT DES REGISTRES DU CONSEIL D'ETAT DU ROI DU 17 AOUT 1776 SUR LA REQUETE PRESENTEE AU ROI ETANT EN SON CONSEIL PAR LES GRANDS BAILLIS DES ETATS DE LA FLANDRE WALONNE CONTENANT QU'ETANT TRES INTERESSANT DE REMEDIER AUX INONDATIONS DES PEVELE ETC.
COLLECTIF · 1776
€105.00 ($115.18 | £87.64 | ¥18,383)
IMPRIMERIE DE N.J.B. PETERINCK CRAME, 1776. 1776. In-4. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 6 pages en feuillets, livré sans couverture.. . . . Classification Dewey : 840.05-XVIII ème siècle. .
LETTRES PATENTES DU ROI QUI ABROGENT LES DISPOSITIONS DE L'ARTICLE XXXI DE LA RUBRIQUE XV DE LA COUTUME DE BERGUES CONCERNANT L'ETABLISSEMENT DE MOULINS A GRAINS - DONNEES A VERSAILLES LE 13E JOUR D'AOUT 1776 - REGISTREES EN PARLEMENT LE 8 NOV. 1776.
LETTRES PATENTES DU ROI QUI ABROGENT LES DISPOSITIONS DE L'ARTICLE XXXI DE LA RUBRIQUE XV DE LA COUTUME DE BERGUES CONCERNANT L'ETABLISSEMENT DE MOULINS A GRAINS - DONNEES A VERSAILLES LE 13E JOUR D'AOUT 1776 - REGISTREES EN PARLEMENT LE 8 NOV. 1776.
COLLECTIF · 1776
€125.00 ($137.12 | £104.34 | ¥21,884)
IMPRIMERIE DE N.J.B. PETERINCK CRAME, 1776. 1776. In-4. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 4 pages en feuillets, livré sans couverture.. . . . Classification Dewey : 840.05-XVIII ème siècle. .
EDIT DU ROI PORTANT ETABLISSEMENT A VERSAILLES D'UN DEPOT DES PAPIERS PUBLICS DES COLONIES DONNE A VERSAILLES AU MOIS DE JUIN 1776 REGISTRE EN PARLEMENT LE 18 DU MOIS DE MARS 1777.
EDIT DU ROI PORTANT ETABLISSEMENT A VERSAILLES D'UN DEPOT DES PAPIERS PUBLICS DES COLONIES DONNE A VERSAILLES AU MOIS DE JUIN 1776 REGISTRE EN PARLEMENT LE 18 DU MOIS DE MARS 1777.
COLLECTIF · 1777
€155.00 ($170.03 | £129.38 | ¥27,136)
IMPRIMERIE DE N.J.B. PETERINCK CRAME, 1777. 1777. In-4. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 6 pages en feuillets, livré sans couverture.. . . . Classification Dewey : 840.05-XVIII ème siècle. .
DECLARATION DU ROI QUI ORDONNE LA REPRESENTATION A LA COUR DES AIDES DES TITRES ET PIECES QUI ONT ETE CI DEVANT REGISTREES CONCERNANT LA NOBLESSE ET LES PRIVILEGES DES COMMUNAUTES SEULIERES ET REGULIERES - MANUSCRIT 1776.
DECLARATION DU ROI QUI ORDONNE LA REPRESENTATION A LA COUR DES AIDES DES TITRES ET PIECES QUI ONT ETE CI DEVANT REGISTREES CONCERNANT LA NOBLESSE ET LES PRIVILEGES DES COMMUNAUTES SEULIERES ET REGULIERES - MANUSCRIT 1776.
COLLECTIF · 1776
€105.00 ($115.18 | £87.64 | ¥18,383)
NON PRECISE, 1776. 1776. In-4. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 4 pages manuscrites en feuillets, livré sans couverture.. . . . Classification Dewey : 840.05-XVIII ème siècle. .
DECLARATION DU ROI CONCERNANT LES INHUMATIONS DONNEE A VERSAILLES LE 10 DU MOIS DE MARS 1776 REGISTREE EN PARLEMENT LE 12 NOVEMBRE 1776 .
DECLARATION DU ROI CONCERNANT LES INHUMATIONS DONNEE A VERSAILLES LE 10 DU MOIS DE MARS 1776 REGISTREE EN PARLEMENT LE 12 NOVEMBRE 1776 .
COLLECTIF · 1776
€155.00 ($170.03 | £129.38 | ¥27,136)
WILLERVAL, 1776. 1776. In-4. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 4 pages en feuillets, livré sans couverture.. . . . Classification Dewey : 840.05-XVIII ème siècle. .
LETTRES PATENTES DU ROI QUI FIXENT LA QUALITE DES HERITIERS DE LA CHATELENIE DE CASSEL DONNEES A VERSAILLES LES 3 FEV. 1776 REGISTREES EN PARLEMENT LE 27 FEV 1776 - MANUSCRIT.
LETTRES PATENTES DU ROI QUI FIXENT LA QUALITE DES HERITIERS DE LA CHATELENIE DE CASSEL DONNEES A VERSAILLES LES 3 FEV. 1776 REGISTREES EN PARLEMENT LE 27 FEV 1776 - MANUSCRIT.
COLLECTIF · 1776
€125.00 ($137.12 | £104.34 | ¥21,884)
NON PRECISE, 1776. 1776. In-4. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 3 pages manuscrites en feuillets, livré sans couverture.. . . . Classification Dewey : 840.05-XVIII ème siècle. .
ORDONNANCE DE M. DE CAUMARTIN INTENDANT DE FLANDRES & D'ARTOIS DU 10 JUIN 1775.
ORDONNANCE DE M. DE CAUMARTIN INTENDANT DE FLANDRES & D'ARTOIS DU 10 JUIN 1775.
COLLECTIF · 1775
€105.00 ($115.18 | £87.64 | ¥18,383)
IMPRIMERIE DE N.J.B. PETERINCK CRAME, 1775. 1775. In-4. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 4 pages en feuillets, livré sans couverture.. . . . Classification Dewey : 840.05-XVIII ème siècle. .
ORDONNANCE D'INTENDANT QUI DEFFEND LA VENTE DES LAINES DE L'ANNEE AVANT LE MOIS D'AVRIL 1775 - MANUSCRIT.
ORDONNANCE D'INTENDANT QUI DEFFEND LA VENTE DES LAINES DE L'ANNEE AVANT LE MOIS D'AVRIL 1775 - MANUSCRIT.
COLLECTIF · 1775
€125.00 ($137.12 | £104.34 | ¥21,884)
NON PRECISE, 1775. 1775. In-4. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 4 pages manuscrites en feuillets, livré sans couverture.. . . . Classification Dewey : 840.05-XVIII ème siècle. .
ARREST DU CONSEIL D'ETAT DU ROI QUI REUNIT AU DOMAINE DE SA MAJESTE LES PRIVILEGES DES COCHES & DILIGENCES D'EAU ETABLIS SUR LES RIVIERES DE SEINE MARNE OISE AINE YONNE AUBE LOIRE SAONE RHONE CANAL DE BRIARE & AUTRES RIVIERES ET CANAUX NAVIGABLES etc.
ARREST DU CONSEIL D'ETAT DU ROI QUI REUNIT AU DOMAINE DE SA MAJESTE LES PRIVILEGES DES COCHES & DILIGENCES D'EAU ETABLIS SUR LES RIVIERES DE SEINE MARNE OISE AINE YONNE AUBE LOIRE SAONE RHONE CANAL DE BRIARE & AUTRES RIVIERES ET CANAUX NAVIGABLES etc.
COLLECTIF · 1775
€125.00 ($137.12 | £104.34 | ¥21,884)
IMPRIMERIE DE H.F. BOUBERS, 1775. 1775. In-4. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 4 pages en feuillets, livré sans couverture.. . . . Classification Dewey : 840.05-XVIII ème siècle. .