Antiqbook

[sans auteur]. — Nouveau Code forestier ou Manuel des Conservateurs, Inspecteurs et Sous-Inspecteurs forestiers, contenant Le Recueil des Lois et des Actes du Gouvernement depuis l'an IX jusqu'ˆ ce jour, relatifs ˆ la nouvelle administration forestire et ˆ ses attributions, terminŽ par L'Ordonnance des Eaux et Forts [reliŽe ˆ la suite :] Ordonnance du Roy [Roi] ou Nouveau Rglement gŽnŽral pour les Eaux et Forests [sic] de son Royaume.

A Paris, chez Rondonneau, an XIV / 1805 - A Paris, chez Prault, 1791. Deux ouvrages reliŽs en un vol. au format in-8 (203 x 132 mm) de iv - 104 pp. ; 118 pp. Reliure de l'Žpoque de pleine basane marbrŽe fauve, filet ˆ froid encadrant les plats, dos lisse ornŽ de doubles filets dorŽs, roulettes dorŽs, fleurons stylisŽs circulaires dorŽs, pice de titre de maroquin vieux-rouge, titre dorŽ, palette dorŽe en tte, entrelacs de chiffres dorŽs en queue, filet en pointillŽs et petits fleurons dorŽs sur les coupes, tranches mouchetŽes. RŽunion - en Ždition originale pour chacun - de deux textes rares consacrŽs ˆ la rŽglementation des forts. Le second renferme la cŽlbre Ordonnance de 1669 ; laquelle se proposait de rŽglementer les droits d'usage forestiers, de rŽformer les abus auxquels ils donnaient lieu, de rŽgler, en outre, la frŽquence et l'importance des coupes tout en se prŽoccupant de la chasse et de la pche, avec pour but de rŽprimer les abus et ˆ de rŽglementer les usages. L'ordonnance gŽnŽrale de 1669 interdit ainsi toute nouvelle concessionde droits d'usage, supprima, sauf quelques exceptions, les droits au bois de chauffage, de rŽparation et de construction, et reconnut seulement les droits de paissance en fort aux seuls usagers mentionnŽs aux Žtats dressŽs par le Conseil du roi. ThiŽbaud, Bibliographie des livres franais sur la chasse, 704 (pour le second ouvrage). Coiffe de tte accidentŽe. LŽgres abrasions affectant le premier plat. Petite cerne affectant la marge de quelques feuillets. Du reste, belle condition. Rare.

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Numero libro: 26883 €400.00 ($440.87 | £333.71 | ¥70,402)
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Prezzo
EUR 400.00
Autore
[sans auteur].
Anno
1805
Legatura
Rilegato
Parole chiave
[DROIT ECONOMIE FORESTIERE SYLVICULTURE EAUX et FORETS CHASSE Ordonnance 1669]