[sans auteur]. — Nouveau Code forestier ou Manuel des Conservateurs, Inspecteurs et Sous-Inspecteurs forestiers, contenant Le Recueil des Lois et des Actes du Gouvernement depuis l'an IX jusqu'ˆ ce jour, relatifs ˆ la nouvelle administration forestire et ˆ ses attributions, terminŽ par L'Ordonnance des Eaux et Forts [reliŽe ˆ la suite :] Ordonnance du Roy [Roi] ou Nouveau Rglement gŽnŽral pour les Eaux et Forests [sic] de son Royaume.
A Paris, chez Rondonneau, an XIV / 1805 - A Paris, chez Prault, 1791. Deux ouvrages reliŽs en un vol. au format in-8 (203 x 132 mm) de iv - 104 pp. ; 118 pp. Reliure de l'Žpoque de pleine basane marbrŽe fauve, filet ˆ froid encadrant les plats, dos lisse ornŽ de doubles filets dorŽs, roulettes dorŽs, fleurons stylisŽs circulaires dorŽs, pice de titre de maroquin vieux-rouge, titre dorŽ, palette dorŽe en tte, entrelacs de chiffres dorŽs en queue, filet en pointillŽs et petits fleurons dorŽs sur les coupes, tranches mouchetŽes. RŽunion - en Ždition originale pour chacun - de deux textes rares consacrŽs ˆ la rŽglementation des forts. Le second renferme la cŽlbre Ordonnance de 1669 ; laquelle se proposait de rŽglementer les droits d'usage forestiers, de rŽformer les abus auxquels ils donnaient lieu, de rŽgler, en outre, la frŽquence et l'importance des coupes tout en se prŽoccupant de la chasse et de la pche, avec pour but de rŽprimer les abus et ˆ de rŽglementer les usages. L'ordonnance gŽnŽrale de 1669 interdit ainsi toute nouvelle concessionde droits d'usage, supprima, sauf quelques exceptions, les droits aubois de chauffage, de rŽparation et de construction, et reconnut seulement les droits de paissance en fort aux seuls usagers mentionnŽs aux Žtats dressŽs par le Conseil du roi. ThiŽbaud, Bibliographie des livres franais sur la chasse, 704 (pour le second ouvrage). Coiffe de tte accidentŽe. LŽgres abrasions affectant le premier plat. Petite cerne affectant la marge de quelques feuillets. Du reste, belle condition. Rare.